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1. Éditeur et hébergeur
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2. Acceptation
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3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Nous nous efforçons d'en assurer la disponibilité, sans obligation de résultat. L'accès peut être interrompu, notamment pour maintenance, sans que cela ouvre droit à indemnisation.
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La création d'un compte est facultative. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à garder ses identifiants confidentiels. Il est responsable de l'usage qui en est fait.
5. Informations sur les produits
Nous veillons à l'exactitude des informations publiées (descriptions, dimensions, prix). Les visuels de mise en situation sont donnés à titre d'illustration ; les couleurs peuvent varier légèrement selon l'écran. En cas d'erreur manifeste, nous nous réservons le droit de la corriger.
6. Évolution du catalogue et des prix
Le catalogue, les prix et les fonctionnalités du site peuvent évoluer à tout moment. Le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de sa validation, conformément aux Conditions générales de vente. Un produit peut être retiré de la vente sans préavis ; les commandes déjà confirmées restent honorées ou intégralement remboursées.
7. Utilisations interdites
Il est interdit d'utiliser le site à des fins illicites, de tenter d'en perturber le fonctionnement ou la sécurité, d'en extraire le contenu de manière automatisée ou massive, ou de collecter les données personnelles d'autres utilisateurs.
8. Propriété intellectuelle
Les textes, la structure et les éléments graphiques propres au site appartiennent à l'entreprise individuelle Luca BESNIER. Les décors reproduits sont la propriété de leur fabricant, Komar Products GmbH & Co. KG, ou de leurs ayants droit. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
9. Liens externes
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10. Outils et services tiers
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11. Contenus transmis par l'utilisateur
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13. Données personnelles et cookies
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14. Suspension de l'accès
En cas de manquement grave aux présentes CGU (fraude, tentative d'atteinte à la sécurité, usage abusif), nous pouvons suspendre ou supprimer le compte concerné après en avoir informé l'utilisateur, sans préjudice des commandes en cours, qui restent régies par les Conditions générales de vente.
15. Nullité partielle
Si une clause des présentes CGU était déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses resteraient pleinement en vigueur.
16. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation CM2C (www.cm2c.net). À défaut, les tribunaux français sont compétents dans les conditions prévues par la loi.
17. Contact
Pour toute question : info@qorbell.com, du lundi au vendredi de 8 h à 18 h.
Dernière mise à jour : octobre 2026.